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Conditions Générales de Vente

1 – LA BOUTIQUE
Toute commande validée par le consommateur au sein de YNOX.COM implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales.
2 – LES OUVRAGES D’ART ET ESTAMPES
Toutes les oeuvres proposées par YNOX.COM sont éditées par la maison d’édition YNOX Paris.
3 – LES PRIX Les prix du site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC) pour le monde. Ils sont applicables lors de la validation de la commande par le consommateur et n’intègrent pas la participation aux frais de port, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale du bon de commande. 
4 – PAIEMENT EN LIGNE
Le paiement pour la zone “Europe” ( France, Belgique, United Kingdom, Italy, Andorre, Denmark, Finland, Switzerland, Sweden, Germany, Austria, Greece, Liechtenstein, Ireland, Luxembourg, Norway, Portugal, Monaco, Poland, Spain, Vatican, Slovénie, République Tchèque, Slovaquie) s’effectue par Carte Bancaire au moyen de PayPal.
SÉCURITÉ DU PAIEMENT EN LIGNE
La sécurité de notre boutique en ligne est une priorité absolue. C’est pourquoi nous utilisons le système de paiement PayPal, prestataire spécialisé dans la sécurisation des paiements en ligne. La solution Paypal sécurise vos transactions à plusieurs niveaux : Cryptage des données transmises : Grâce à l’emploi de la technologie “Secure Sockets Layer” (SSL), les informations relatives à votre carte bancaire sont cryptées par votre propre ordinateur avant d’être transmises au serveur de PayPal.
Absence de stockage des informations confidentielles : Les informations relatives à votre carte bancaire (Nom, type de carte, numéro et date d’expiration) sont transmises directement au serveur de PayPal. Celui-ci vérifie les informations fournies auprès du centre de paiement approprié (Carte Bleue ou Visa), puis valide (ou non) la transaction sans enregistrer d’informations confidentielles. A aucun moment nous ne prenons connaissance de ces informations et celles-ci ne sont jamais enregistrées.
5 – LIVRAISON ET FRAIS DE PORT
L’expédition des commandes est garantie possible pour la zone “Europe”. Pour les autres destinations, l’expédition peut être soumise à condition (frais supplémentaires, autorisations).
6 – GARANTIES D’ACHAT
Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Il est recommandé de vérifier l’intégrité des colis et d’émettre des réserves auprès du livreur, ou de refuser la marchandise en cas de doute. 
7 – CONFIDENTIALITÉ
Conformément aux dispositions de la Cnil (art. 34 de la loi ” Informatique et Libertés ” du 6 janvier 1978) et à la Netiquette, YNOX.COM s’engage à ne pas divulguer, céder ou exploiter toute information personnelle.
8 – RESPONSABILITÉ
YNOX.COM dégage toute responsabilité quant à l’usage ou au contenu des articles commandés. Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de YNOX.COM ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l’article est utilisé (censure, interdiction d’un titre, d’un auteur).
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9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images contenus dans la boutique en ligne sont protégés par le droit d’auteur, dans le monde entier. Les dessins et modèles de la marque YNOX.COM sont déposés à L’INPI. 
10 – DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Toute contestation relative à leur existence, leur validité et leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris. En cas de litige ou de réclamation, contactez nous sur le courrier : [email protected]

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